Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Sorbetière
Monsieur Cyril VINCENT

Numéro de dépôt :
4443461
Date de dépôt :
05/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2028
La Sorbetière de Cyril VINCENT

Présentation de la marque La Sorbetière

Déposée par voie électronique le 5 avril 2018 par monsieur Cyril VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Sorbetière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est monsieur Cyril VINCENT domicilié(e) 287 chemin de Merville - 31330 - Grenade/Garonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Cyril VINCENT domicilié(e) 287 chemin de Merville - 31330 - Grenade/Garonne - France.

La marque La Sorbetière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4443461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Sorbetière arrivera à expiration en date du 5 avril 2028.

Cyril VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : LA SORBETIERE FESTIVALIERE


Monsieur Cyril VINCENT - 287 chemin de Merville - 31330 - Grenade/Garonne - France


Monsieur Cyril VINCENT - 287 chemin de Merville - 31330 - Grenade/Garonne - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.